Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HEBRARD
/
JOSEPHINE DE DASSAULT H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPHINE DE DASSAULT H
MAISON HEBRARD, Société par actions simplifiée à Associé Unique
CHATEAU DASSAULT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4015104
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
JOSEPHINE DE DASSAULT H de MAISON HEBRARD

Présentation de la marque JOSEPHINE DE DASSAULT H

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HEBRARD et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOSEPHINE DE DASSAULT H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HEBRARD domicilié(e) Bos Plan - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DASSAULT domicilié(e) Château Dassault - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque JOSEPHINE DE DASSAULT H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPHINE DE DASSAULT H est expirée depuis le 25 juin 2023.

MAISON HEBRARD a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPHINE DE BOYD-CANTENAC H , TIERRAS LATINAS , JOSEPHINE DE DASSAULT , JOSEPHINE DE BEAUREGARD , MARQUIS DE GERONDE , JOSEPHINE DE LATOUR-MARTILLAC H , BRISSONNET , MAITRE TOUMALIN , MAITRE EMILE , JOSEPHINE DE BOYD-CANTENAC


MAISON HEBRARD, Société par actions simplifiée à Associé Unique - Bos Plan - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 4

CHATEAU DASSAULT, Société par actions simplifiée - Château Dassault - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 7


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 29 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°652019 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-29

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, essences et extraits alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, digestifs, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels.